par Lionel DUCHATEL, Maire de Mogneville



Vaste problème pour les collectivités, mais également pour les gens du voyage. Maire d’une commune confrontée au dossier depuis plus de 100 ans (la représentation des gens du voyage parmi la population du village est de l’ordre de 10% !), je vais essayer de vous dresser un résumé de la situation. Mais ce ne sera malheureusement qu’un résumé, tant le dossier est épais, et tant il y aurait des choses à dire ...

Le dossier se décompose en plusieurs volets, et nous distinguons ainsi 3 ‘’familles’’ bien distinctes parmi les gens du voyage.

1°) Les nouveaux arrivés : Les Roumains et autres, venu s’entasser dans des bidonvilles en périphérie des grandes villes. Assujetti pour la plupart comme des étrangers sans papiers, ils sont reconduits à la frontière … et reviennent à la première occasion.

2°) Les grands itinérants : Ils sont français à part entière, mais ont opté pour un autre mode de vie que le notre. Ils préfèrent être en permanence sur les routes, et se rassemblent l’été venu en de grands rassemblements de 50 à 200 caravanes (voire plus : Sainte Marie de la mer). L’état français les reconnaît, et leur reconnaît le droit de circuler.

3°) Les semi-sédentarisés : Las des difficultés rencontrées pour se poser temporairement à un endroit, ils ont fini par acheter une parcelle de terrain non constructible aux endroits où ils ont l’habitude de voyager, multipliant ainsi le sentiment de grand nombre des gens du voyage (En fait, tout compris, ils sont environ 500 000 en France). Ils restent généralement 6 à 9 mois dans leur commune principale d’attache (Mogneville, en l’occurrence), et le reste du temps, ils sont sur les autres communes. Le temps de présence dans leur commune d’attache étant important, cela permet de scolariser leurs enfants afin de les aider à se sédentariser plus vite, et faire monter leur niveau culturel (ils ne vont en revanche pas plus loin que l’école primaire). Après avoir eu du mal à faire passer le message auprès d’eux, ils sont maintenant demandeur, et très assidus !!!

La loi Besson obligeait les communes de plus de 5 000 habitants à réaliser des aires d’accueil pour les gens du voyage. En pratique, très peu de communes l’ont fait, et les pouvoirs publics d’Etat ne les y ont pas obligé, renforçant ainsi le sentiment d’injustice parmi les gens du voyage, et n’enlevant en rien à leur besoin de s’installer temporairement à des endroits. Ce qu’ils font par la force, sans le consentement des communes où ils s’installent, donnant ainsi aux sédentaires, le sentiment d’une impunité permanente dont les collectivités seraient responsables. Donc, perdure un sentiment d’injustice et une grande incompréhension, parce que le problème n’a pas été traité en son temps par l’état français : voilà plus de 30 ans que l’on parle de ce problème !

Cependant, une prise de conscience a eu lieu récemment, et une nouvelle loi oblige cette fois les communautés de communes à faire le nécessaire avant la fin 2008 avec des incitations financières pour l’aménagement des aires.  Certaines avancent comme la CAC qui a dégagé une cinquantaine de places, d’autres se renvoient la balle : seront-elles contraintes de faire le nécessaire cette fois ? Nous le verrons bien.

Afin d’inciter les élus responsables à procéder à la réalisation d’aire d’accueil, la loi stipule que lorsqu’une commune, ou qu’une communauté de commune a fait réaliser son aire d’accueil, il est illégal pour les gens du voyage de s’installer ailleurs dans la commune, faute de quoi ils seront expulsés séance tenante et sans délai.

Un problème humanitaire se pose également pour les semi-sédentaires. Ce sont des familles, avec des enfants en bas âge, et qui n’ont pour la plupart pas accès à l’eau courante ni à l’électricité. La commune de Mogneville négocie avec les pouvoirs publics afin d’étudier la possibilité de régulariser les gens du voyage installés sur son territoire, sous réserve que l’on ait l’assurance que l’on puisse interdire toute nouvelle installation à l’avenir. Sera t-on entendu ? Je ne manquerai pas de vous tenir informé de l’évolution de ce dossier dans notre commune, si notre expérience peut servir à d’autres.

par Sandra VAUTOUR et l'association "GEB Création"


A la fin des années 20, dans le quartier latin de Paris. Des étudiants noirs originaires d’Afrique, d’Amérique, des Caraïbes, s’y retrouvent pour faire des études. Des jeunes qui souffrent d’un mépris de la part de leurs camarades qui n’ont aucune connaissance des cultures de tous ces Noirs. C’est dans ce contexte plus ou moins hostile de racisme qu’Aimé  Césaire rencontre Léopold Sedar Senghor. Puis ensemble, croisent le guyanais Léon Gontran Damas, métisse
d’origine africaine, amérindienne et européenne. Ils vont prendre l’habitude de se voir, de discuter et de consigner leur révolte dans une revue qu’ils appelleront : L’Etudiant noir.

C’est dans les colonnes de cette revue qu’est apparu le mot « négritude » pour la 1ère fois sous la plume de d’Aimé Césaire autour de 1932. Tous trois affirment haut et fort la grandeur de l'histoire et de la civilisation noire face au monde occidental qui les avait jusque là dévalorisées. Ils se refusent l'existence d'une essence noire mais veulent faire de leur identité nègre et de l'ensemble des valeurs culturelles du monde noir, une source de fierté.
Pour Césaire, il s'agit de bâtir une nation et de fédérer un peuple, en rompant un silence collectif.

Son Cahier d’un retour au pays natal sera le texte fondateur de la négritude, dans lequel il écrivait : «  ... aucune race ne possède le monopole de la beauté, de l'intelligence, de la force et il est place pour tous au rendez-vous de la conquête' (Cahier p. 139/140).

Mais c’est le recueil Pigments de Léon Gontran Damas qui est considéré comme l’œuvre du mouvement de la négritude.

On pense que c’est Damas qui est le précurseur et que Césaire, et ensuite Senghor, vont s’inspirer de cette contestation circonstancielle pour créer un vrai concept, théorisé par Senghor, qui va utiliser à son tour la négritude comme un néologisme identitaire.

Le concept de négritude est donc une œuvre collective du trio le plus illustre de la littérature noire francophone. Sans l’esprit de tous, le mot n’aurait sans doute jamais germé de la pensée de Césaire. Le feu sacré avait donc plusieurs tisons : la négritude combattive de Damas et Césaire, celle plus humaniste de Senghor, une négritude plus intellectuelle qui concerne tous les peuples.

Césaire était un Esprit libre et indépendant, il a incarné, sa vie durant, le combat pour la reconnaissance de son identité et la richesse de ses racines africaines. Il a rendu leur dignité aux peuples coupés de leur héritage ancestral. Il a noué des liens puissants avec l'Afrique, l'Europe et toute la Diaspora noire. Par son appel universel au respect de la dignité humaine, à l’éveil et à la responsabilité, il restera un symbole d’espoir pour tous les peuples opprimés.

D’ailleurs, un concert d’hommages venus du monde entier nous l’a confirmé, le 17 avril dernier, lorsqu’il s’est couché. Définitivement, cette fois. La nature l’a vaincu, lui « laminaire, l’algue enracinée, accrochée à son rocher antillais », ainsi qu’il se définissait.

Il appartenait à une île, Madinina, l’île aux belles fleurs où se succèdent les mornes et savanes sur une terre volcanique comme le fut sa parole.

Elu démocratiquement, il a été le maire de Fort-de-France durant 56 ans. Il s'est donné corps et âme à sa tâche. Il s'est attaché à améliorer les conditions de vie des couches les plus défavorisées de sa ville. Il a créé un centre culturel et a ainsi remis en honneur la culture traditionnelle antillaise. Visionnaire, il a illustré dans ses drames Et les chiens se taisaient, La tragédie du roi Christophe ou Une saison au Congo le danger que guette une liberté mal assimilée. Il s'est inspiré de la poésie, du théâtre, de l'histoire et des essais pour défendre des idéaux nobles que sont la justice et la lutte contre le racisme, la discrimination et l'exclusion.

Pour la postérité, il demeurera un grand poète francophone du XXe siècle, un combattant de la liberté. Son verbe a ensemencé des tonnes de rêves, suscité d’incalculables vocations. Il est parti en ce mois d’avril, celui où, en 1848, la France décidait d’abolir l’esclavage. Aimé, depuis les racines de son arbre, le  fromager de Saint Pierre, dans son « île-non-clôture », dans sa grandiose humilité, a tutoyé le ciel.

Son cri et sa vie nous ont sommés d’aller « au rendez-vous de la conquête », non seulement  de celle de l’homme noir, mais celle  de tous les opprimés, de toutes couleurs, et au-delà, de tous les hommes. En temps de globalisation, la foi inébranlable d’Aimé Césaire dans l’humanisation de tous est une boussole, mais aussi une arme miraculeuse pour l’élan universel,  élan indispensable à la refondation de l’histoire des peuples, qu’avant tous les autres, il savait dépendre de « la pression atmosphérique ou plutôt l’historique ». Tout cela et plus encore, à chacun de ses  mots, dans chacun de ses actes. Tout cela magnifié sans violence, sans racisme à rebours, mais avec une fermeté  qui s’ouvrait à l'Autre, en le conviant à l’éloge de la différence, de la pluralité et par conséquent du respect de soi, loin des antagonismes qui figent l’homme dans la perversion de la domination, de l’oppression et de l’ identité suicidaire.  

Jusqu’au bout, Aimé Césaire est resté fidèle à lui-même : un homme qui n’oublie jamais ses ancêtres. Quand, en Martinique, certains de ses compatriotes l’attaquaient en lui reprochant de mettre plus en avant la négritude, c’est-à-dire l’Afrique, au lieu de célébrer la créolité pour indiquer qu’il n’y avait pas que l’Afrique, il a répondu, serein : « S’il n’y a pas de Nègre premier, il n’y a pas de Créole second. » Et comme Birago DIOP, jusqu’au bout, Aimé Césaire n’a pas oublié ses ancêtres, il a su les entendre à travers le feu à travers la Voix de l’Eau et celle du Vent. Dans les Buissons en sanglots.

Il  n’a pas oublié ses ancêtres, il sait que les morts ne sont jamais partis qu’ils sont dans l’ombre qui s’éclaire et dans l’ombre qui s’épaissit. Dans l’arbre qui frémit, dans le bois qui gémit, dans l’eau qui coule, dans l’eau qui dort, dans la foule.

Aimé Césaire savait écouter. Ecouter toutes ces choses qui sont dans le Sein de la femme, dans l’enfant qui vagit, dans le tison qui s’enflamme, dans le feu qui s’éteint, dans les herbes qui pleurent, dans le Rocher qui geint, dans la demeure,

Et peut-être, chaque jour, s’est-il redit le pacte. Celui qui lie. Qui lie à la loi notre sort aux actes des souffles plus forts. Le sort de nos morts qui ne sont pas morts.

 

 Le lourd pacte qui nous lie à la Vie. La lourde loi qui nous lie aux actes. Des souffles qui se meurent dans le lit et sur les rives du fleuve. Des souffles qui se meuvent, dans le rocher qui geint et dans l’herbe qui pleure. Des souffles qui demeurent, dans l’ombre qui s’éclaire et s’épaissit, dans l’arbre qui frémit, dans le bois qui gémit et dans l’eau qui coule et dans l’eau qui dort.

Des souffles plus forts qui ont pris le souffle des morts qui ne sont pas morts. Des morts qui ne sont pas partis, des morts qui ne sont plus sous la terre.

Nous saurons t’entendre, Toi homme de Liberté, au-delà des mers, du ciel et de la terre. Et l’écho de ta voix résonnera au mitan de nos kas !
Avé Césaire.

le samedi 24 mai, la ville de Creil a baptisé l'allée qui va de la Faiencerie à l'IUT "allée AImé Cesaire"

Est-ce encore l’euphorie d’après élection municipale, est ce le rappel des 40 ans de mai 68, est ce la prise de conscience individuelle et collective qu’il faut que la Gauche relève la tête et sorte des guerres stériles des mammouths : toujours est il que les militants ne se font pas prier pour bouger, pour rester en contact avec les habitants, pour se presser à toutes les initiatives politiques, culturelles, sportives qui fleurissent en ce beau printemps.

Le weekend des 17 et 18 mai nous avait déjà gâté avec la multitude d’initiatives de l’Oise Verte et Bleue, Sports et Patrimoine et le superbe gala de boxe autour de notre champion Cédric Vitu. Nous avons remis çà ce dimanche avec la commémoration de Mai 68 que nous a proposé notre « cher collègue » de Lutte Ouvrière Roland Szpirko.

photo: Galia salue Louis Piaget  Deux projections de film de luttes sociales : la première sur les grèves à Sochaux et la seconde sur l’expérience autogestionnaire de Lip de Besançon qui est maintenant gravée dans la mémoire ouvrière. Mieux Roland a invité le leader des Lip à venir s’ expliquer et débattre avec les creillois. Nous avons eu le plaisir de rencontrer le camarade  Louis Piaget, entré dans les livres d’histoire, toujours vert et alerte à 80 ans !

Ces affiches de Mai qui ont fait le tour du monde étaient exposées allée Nelson et nous rappelaient cette formidable envie de respirer, d’être irrévérencieux, de « soulever le couvercle » qui animaient les 68tards. Le maire Jean Claude Villemain avait retrouvé huit affiches originales que lui avaient donné les étudiants des beaux arts il y a 40 ans quand, jeune gréviste du central téléphonique de Creil, il se pressait le soir à l’Odéon refaire le monde avec eux…

Lutte Ouvrière a réalisé une très belle expo de panneaux rappelant le déroulé de Mai qui ouvre toujours  le débat sur la lecture des évènements. Préférant une photo de Dany Cohn-Bendit, leader anarchiste des étudiants, à celle de Georges Séguy, secrétaire général de la CGT, j’ai eu le droit à une « remontée de bretelles » amicale de Jean Pitkevitch ancien élu PCF de Creil et permanent CGT en 68. Héritier des libéraux-libertaires comme moi et cégétistes comme lui continuent encore le débat même si, et c’est heureux, la situation ultra dominante du capitalisme mondialiste nous oblige aujourd’hui à l’union des forces de Gauche. D’ailleurs c’est mon seul regret, initiée par Lutte Ouvrière cette commémoration met très justement en avant le mouvement social mais beaucoup moins le mouvement étudiant, le mouvement des femmes qui naitra de mai 68 y est même complètement absent : çà me donne des idées pour une future manifestation.

photo: un Szpirko, organisateur heureux  Clou de l’après midi, Roland a fait venir la troupe musicale d’extrême gauche « Jolie Môme » qui nous a ravi d’un formidable spectacle gai, drôle, rythmé et très politique. La troupe a enchainé des chansons sur l’exploitation ouvrière, la lutte des classes, les souvenirs du 17 octobre 61 ou de la révolution anarchiste catalane de 36 en mêlant des chansons engagées de Ferré, de Moustaki…La météo avait promis la pluie mais le soleil voulait voir aussi le spectacle et est resté jusqu’au final inattendu où « Jolie Môme »  a entonné l’internationale sur la musique de la Marseillaise : voilà une synthèse inédite pour la Gauche française pour les chants de fin de congrès…Plus de 200 creillois se pressaient sur la place du 8 mai pour partager ensemble ce moment de plaisir et de lutte et l’on assistait à une belle promiscuité entre socialistes, communistes, trotskystes, radicaux, syndicalistes, altermondialistes…Le local de l’UMP situé sur la place est resté bien fermé, pourtant les jeunes UMP déclarent sur leur nouvelle affiche qu’ils sont désormais les tenants de la réforme et du changement : ils aurait pu tenir la buvette…  

la troupe "JOLIE MOME"

Propos recueillis par Maud Guillaumin, le lundi 12 mai 2008 dans France Soir

Christiane Taubira, députée du Parti radical de gauche (PRG), se félicite de l’enseignement de l’esclavage en primaire mais estime qu’il faut aller plus loin et casser les mécanismes de préjugés.

FRANCESOIR. Pour vous, la décision de Nicolas Sarkozy sur l’esclavage va dans le bon sens. Cela rattrape-t-il son discours prononcé à Dakar et dénoncé par les intellectuels africains ?
CHRISTIANE TAUBIRA.
Non, pour cela, il faudrait un autre discours. Mais je suis satisfaite que le président de la République dise que c’est l’histoire de la France et qu’il faut l’assumer comme telle, qu’il y a aujourd’hui encore des répercussions sociales, et que la lucidité, le respect de cette histoire vont aider à dénouer des tensions dans la société.

Certaines associations noires vont plus loin et dénoncent la persistance de préjugés et de discriminations. Pensez-vous que c’est mélanger les problèmes ?
Absolument pas. Lorsque Nicolas Sarkozy parle de répercussions sociales, il évoque les discriminations mais il ne le pas dit clairement et c’est dommage. Le fait que 3.000 entreprises aient signé la charte de la diversité prouvent qu’elles reconnaissent pratiquer des discriminations à l’embauche. Il faut donc casser les mécanismes de préjugés, toutes les représentations dévalorisantes construites lorsqu’il fallait justifier l’esclavage. Ce sont des réflexes de défiance dont les gens sont encore imprégnés et qu’il faut combattre grâce aux politiques publiques.

Nicolas Sarkozy a annoncé samedi que l’histoire de l’esclavage serait enseignée à l’école à la rentrée. C’était pourtant déjà le cas…
J’aime bien dire du mal du Président… mais j’admets qu’en l’occurrence il n’a pas tort. Le président de la République promet enfin d’appliquer l’article 2 de la loi de 2001.Les éditeurs de manuels scolaires ont mis cinq ans pour certains à intégrer l’enseignement de l’esclavage dans les ouvrages. Il y a eu un temps de latance et d’inertie : il y a donc la loi et les faits. Cette fois, Sarkozy a engagé le sommet de l’Etat à faire appliquer cette loi.

Vous critiquez souvent Nicolas Sarkozy et pourtant vous avez accepté une mission pour lui. N’est-ce pas paradoxal ?
Faux ! Ce n’est pas pour lui. Il s’agit d’un rapport pour la présidence française de l’Union européenne. C’est un sujet européen et non français. Il faut réfléchir aux moyens de faire des accords de partenariat économique (APE) entre l’UE et les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP). Or ces 77 pays ont des situations très différentes et beaucoup ont rejeté ces APE nuisant, selon eux, à leurs économies fragiles. Le but est donc de dissiper les malentendus. En jeu, ce sont en effet des émeutes de la faim qui, faute d’accords justes, pourraient se multiplier par milliers.

Le week-end prochain votre parti, le PRG, tient son congrès. Son président Jean-Michel Baylet est candidat à sa propre succession.
Il sera encore candidat dans 250 ans ! L’unique programme de ce parti, c’est le renouvellement de son président, et pourtant il y a une base très dynamique sur le terrain urbain. S’il ne pensait pas uniquement aux alliances, le PRG pourrait être un grand parti.

Edition France Soir du lundi 12 mai 2008 n°19794 page 4

Depuis trois semaines, les Radicaux du bassin creillois, et en particulier les nouveaux élus, diffusent ce tract de remerciement à la population pour les  victoires électorales de Nogent , Creil, Montataire et Villers dans les lieux de rassemblement: les marchés de Creil et de Montataire, la brocante d'avril de Nogent, la gare de Creil. A chaque fois nos concitoyens nous ont exprimé leur étonnement :" Cà c'est nouveau parce que les élus en général, sitot leur élection ils restent dans leurs bureaux !" Nous souhaitons garder le contact convivial et sans "chi-chis" avec les habitants et que ces rencontres sur les lieux du quotidien servent à nouer des liens qui peuvent se porlonger par des entretiens sur leurs préoccupations. Vu l'excellent accueil que nous a réservé la population de l'agglomération, nous avons décidé de publier un tract toutes les quatre à six semaines pour prendre les bonnes habitudes des rencontres de rue. Ceux qui veulent nous aider, soit en nous suggérant des textes ou des sujets, soit pour venir diffuser avec nous sont les bienvenus. Laissez votre message ou téléphonez, toutes les bonnes volontés seront chaleureusement accueillies....

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  • : blog collectif des Radicaux de Gauche du bassin creillois
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  • : Ce blog a vocation à faire connaitre les actions et les réflexions des Radicaux de Gauche du pays creillois, et à offrir une tribune aux associations oeuvrant à une République fraternelle.
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Actualités Radicales

Lancement de l’Association des Jeunes Elus de France

 

Le 12 octobre 2009, l’association des Jeunes élus de France (AJEF) a tenu sa première conférence de presse à Paris. L’AJEF est la première association qui fédère les jeunes élus issus de tous les principaux partis politiques français, et de toutes les régions.

en photo notre ami Guillaume Bonnet maire adjoint PRG d'Amiens , membre fondateur 

En complément et en résonance de l’activité propre des partis, cette association a vocation à promouvoir l’engagement des jeunes, faire émerger de nouveaux talents et réconcilier une génération avec l’action publique ; être un lieu d’échange, de dialogue et d’expérimentation au-delà des attaches partisanes ; être le fer de lance d’un renouveau dans la pratique politique.

 

L’AJEF appelle tous les jeunes élus à rejoindre cet élan, pour développer ensemble une approche authentique et moderne de l’action politique, fondée sur les convictions, les compétences et l’indépendance.

Liste des membres fondateurs présents à la conférence de presse

·         Président de l’association : Pierre-Adrien BABEAU, Adjoint au Maire de Neuilly-sur-Seine, UMP, 27 ans.

·         Vice Présidente de l’association : Camille PLET, Conseillère municipale déléguée de Grenoble, MODEM, 25 ans.

·         Vice Président de l’association : Edgar MINIMBU, Conseiller municipal délégué d’Aubervilliers, PS, 28 ans.

·         Guillaume BONNET, Adjoint au Maire d’Amiens, PRG, 29 ans

·         Anissa ACHARKI, Adjoint au Maire d’Angoulême, Divers gauche, 26 ans.

·         Ian BROSSAT, Conseiller de Paris, élu du 18ième arrondissement, PCF, 29 ans.

·         Julien SAGE, Adjoint au Maire de Nanterre, Les Verts, 29 ans.

·         Emmanuelle BECKER, Conseillère de Paris, élue du 13ième arrondissement, PCF, 26 ans.

·         Jérôme MARCHAND-ARVIER, Adjoint au Maire de Nancy, UMP, 27 ans.

·         Hélène DELILLE, Adjoint au Maire de Paris 18ième, Les Verts, 24 ans.

·         Tumasgiu d’ORAZIO, Conseiller municipal délégué d’Ajaccio, Divers gauche, 22 ans.

·         Arnaud JAULIN, Conseiller municipal de La Rochelle, MODEM, 30 ans.

·         Fanny BRULEBOIS, Conseillère municipale de Morzine-Avoriaz, Divers droite, 24 ans.

·         Neila HAMADACHE, Conseillère municipale déléguée de Clichy la Garenne, Les Verts, 28 ans. 

En savoir plus : www.jeunes-elus.fr/

LE FIL RADICAL N°3  EST PARU   

Le cercle Radical du Pays Creillois a publié le troisième numéro  de son bulletin d'informations "le FIL RADICAL".
Tiré à 3 000 exemplaires, les militants l'ont présenté à la presse locale mi juillet et le  distribuent depuis fin aout sur les marchés de Nogent sur Oise, de Saint Leu d'Esserent, de Montataire et de Creil.  Nous avons adressé un exemplaire à tous les élus des communes du pays (CAC, Pierre Sud Oise et Laincourtois). Nous présenterons tous les articles sur ce blog.
L'accueil des habitants est très positif : nous sommes félicités pour faire paraitre un bulletin de huit pages en dehors des périodes électorales pour faire connaitre nos opinions politiques et rendre compte de nos mandats électifs. Certains articles engendrent des discussions et c'est tant mieux !
A notre connaisance le FIL RADICAL  PAYS CREILLOIS est le premier bulletin politique de la grande agglomération creilloise, les autres partis publient des lettres communales, parfois des journaux départementaux et souvent juste des tracts recto-verso sur un sujet. Nous avons pris le parti de mettre en commun nos réflexions et nos énergies afin de donner corps à l'idée de pays creillois. Le numéro 4 est prévu pour octobre : à vos stylos...Nous sommes preneurs de contributions interessantes...

Parlementaires Radicaux

Sylvia PINEL, Député PRG de Tarn-et-Garonne, est intervenue en séance, jeudi 15 octobre, dans le cadre de la proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur l'extension du référendum.

Voici le texte de son intervention :
La loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la 5ème République, soucieuse de renforcer les pouvoirs du Parlement, a institutionnalisé le 23 juillet 2008 une procédure de référendum dite « d'initiative populaire». Avancée démocratique sans précédent depuis le 4 octobre 1958, l'adoption du nouvel article 11 de notre Constitution ouvre aux citoyens l'opportunité d'organiser un référendum à l'initiative de leurs représentants avec le soutien des électeurs inscrits sur les listes électorales. Pour autant, dans les faits, force est de constater qu'il n'en est rien.

Le recours au référendum, trop longtemps détenu entre les mains du seul pouvoir exécutif, est demeuré sous-employé. A présent, et alors que cette faculté d'initiative référendaire est enfin reconnue au Parlement, celle-ci demeure toujours inapplicable. Aussi, faut-il encore rappeler que « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation et appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum » pour véritablement mesurer l'urgence à agir ?
. Depuis le 14 septembre dernier et l'adoption de la dernière loi organique sur l'application des dispositions constitutionnelles issue de la Grande réforme, seules les conditions de mise en ouvre relatives au Défenseur des Droits et à l'extension du référendum restent toujours à déterminer.
Aucun projet de loi n'a été déposé pour permettre la mise en ouvre du 3ème alinéa de l'article 11, aucune volonté n'a été affichée en ce sens.

Les Radicaux de Gauche déplorent tout autant qu'ils dénoncent cet attentisme préjudiciable à l'heure où, hasard du calendrier, le Gouvernement s'apprête à réformer le statut La Poste, véritable institution dans la vie de tous les français.

Plus de 2 millions de nos concitoyens se sont déjà mobilisés lors d'une votation inédite dont le résultat sans appel témoigne, une fois encore, de cet attachement profond de la population et des élus au service public postal qui, au delà de son rôle économique génère un lien social indispensable, notamment en milieu rural. Avec force, les Députés Radicaux de Gauche appellent donc de leurs voux l'application de l'article 11 tel que souhaité par la révision constitutionnelle et soutiennent sans réserve la proposition de résolution présentée par le Président AYRAULT au nom du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

.

Pourquoi ne pas préciser une procédure exceptionnelle dès lors qu'il est question de réformer en profondeur les services publics, biens communs de la Nation ?

Et, que penser des seuils retenus pour permettre le recours effectif au référendum ? Un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales, ce n'est pas moins de 4,5 millions de personnes qu'il faut mobiliser, dans des conditions pour le moins incertaines. Chez nos voisins européens, la percée démocratique ouverte par cette procédure n'est pas aussi frileuse.

En Italie, où le nombre d'habitants est sensiblement identique à celui de notre pays, le seuil est fixé à seulement 500 000 électeurs. Et, nul besoin de revenir sur l'exemple de la Suisse pour craindre qu'en l'état, la procédure référendaire « d'initiative populaire » reste lettre morte. Le seuil fixé à 1/10ème des électeurs inscrits sur les listes électorales doit donc être révisé à la baisse. En outre, permettez moi de douter quant à l'efficacité d'une procédure qui, initiée par une minorité, soit 1/5ème des parlementaires, peut succomber sous le fait majoritaire.

En conséquence, vous l'aurez compris Monsieur le Ministre, l'urgence est déclarée ! Il est impératif qu'un projet de loi organique vienne préciser au plus tôt les conditions de mise en ouvre de l'article 11 de la Constitution afin d'ouvrir le débat qui, je l'espère, permettra enfin au référendum d'initiative populaire d'exister ; et ce dans l'intérêt de notre République !

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